Fondation Hockey Canada

Comment puis-je donner le cadeau du hockey?


Comment puis-je offrir le hockey en cadeau?

Il existe plusieurs façons de laisser un legs au hockey canadien en faisant un don de bienfaisance à la Fondation Hockey Canada. Que vous décidiez de faire un don en espèces ou en biens, ou de faire un don différé grâce à un legs testamentaire, vous pouvez le faire en sachant que votre contribution aura un impact durable sur ceux dont la vie est façonnée par le sport du Canada.

Une planification de base de votre don peut augmenter considérablement l’impact de celui-ci ainsi que vous permettre de bénéficier de tous les avantages fiscaux et de planification successorale disponibles. Nous vous encourageons à communiquer avec la Fondation Hockey Canada pour obtenir de l’aide afin de déterminer la meilleure façon de faire votre don et d’aider à maintenir le statut de chef de file mondial du hockey du Canada.

Un don unique

La Fondation Hockey Canada accepte les dons uniques, peu importe leur valeur. Les contributions de toute taille servent directement à répandre le hockey à travers le Canada et à maintenir notre sport national en santé. Pour faire un don unique, cliquez ici.

Dons mensuels

Lorsque vous devenez un donateur mensuel, vous soutenez non seulement le travail de la Fondation Hockey Canada tout au long de l’année, mais vous faites également partie de la famille Hockey Canada. Pour devenir donateur mensuel, cliquez ici.

Dons majeurs

Les dons majeurs ont un impact profond et durable sur la Fondation Hockey Canada et son travail. Lorsque vous faites un don majeur, vous faites un investissement dans le sport du Canada qui a un impact important sur les Canadiens partout dans le monde. Les dons peuvent être acheminés à des programmes précis qui correspondent à vos champs d’intérêt, ou dissous généralement parmi différents efforts locaux. Pour effectuer un don majeur, veuillez contacter Donna Iampieri, directrice administrative de la Fondation Hockey Canada.

Dons de titres cotés en bourse

La récente réduction permanente du taux d’inclusion des gains en capital pour les dons de titres cotés en bourse en fait une façon attrayante de faire un don à la Fondation Hockey Canada pour soutenir le développement du hockey. Un don de titres peut comprendre des actions, des obligations, des lettres de change, des bons de souscription et des contrats à terme négociés sur des bourses prescrites. Pour profiter du taux d’inclusion des gains en capital, les titres doivent être donnés en nature.

Vous recevrez un reçu officiel pour la juste valeur marchande des titres en fonction du cours de clôture le jour où le transfert est conclu. Vous profiterez également d’un traitement fiscal spécial pour tout gain en capital imposable sur les titres offerts, tel que déclaré dans votre déclaration de revenus. Puisque la partie imposable du gain en capital est réduite de 25 %, un don plus important que ce qui serait possible autrement peut être généré en utilisant cette stratégie de planification des dons.

Dons d’un bien immobilier

Vous pouvez faire un don immobilier à la Fondation Hockey Canada et recevoir un reçu officiel pour don de bienfaisance correspondant à la juste valeur marchande de la propriété. Si le don est une résidence principale, aucun gain en capital ne sera réalisé.

La fondation doit déterminer la juste valeur marchande de la propriété à l’aide d’au moins deux évaluations professionnelles qui satisfont à la fois vous et la fondation. Elle doit également mettre en œuvre des contrôles diligents adéquats avant d’accepter tout don d’un bien immobilier.

Cette façon de faire permet une contribution plus importante que celle qui peut normalement être faite à partir du revenu, car tout impôt dû sur un bien qui a pris de la valeur est généralement compensé par les crédits d’impôt générés par le don.

Dons par legs

Un don par testament est le moyen le plus simple de faire un don de bienfaisance différé et de laisser un legs en hommage au hockey canadien. En ayant un testament valide et en planifiant soigneusement votre legs dans le cadre d’un plan successoral, vous pouvez potentiellement éliminer tous les impôts payables sur votre dernière déclaration de revenus. Votre exécuteur testamentaire peut réclamer des legs équivalant à 100 % du revenu sur vos deux dernières déclarations de revenus et rediriger efficacement l’argent qui aurait été payé en impôts au profit du hockey canadien.

Pour faire un legs, nous vous recommandons de parler à un avocat de la rédaction ou de la révision de votre testament. Il est important que votre legs à la Fondation Hockey Canada soit correctement désigné dans votre testament pour que vos souhaits soient réalisés. Nous pouvons vous fournir, à vous ou à votre conseiller professionnel, un exemple de libellé de legs pour vous assurer que cela se produise.

Il est possible d’effectuer un legs de plusieurs façons, notamment :

  • En faisant un « legs spécifique » dans votre testament et en désignant une propriété ou un montant d’argent précis devant être offert en don à la Fondation Hockey Canada.
  • En faisant un « legs résiduel » dans votre testament et en offrant à la Fondation Hockey Canada toute votre succession restante ou un pourcentage de celle-ci après que toutes les dettes, taxes, dépenses et autres legs ont été payés.
  • Une troisième option consiste à faire un « legs éventuel », qui ne prend effet que si votre première intention ne peut être satisfaite. Cela garantira que votre propriété sera transmise à la Fondation Hockey Canada plutôt qu’aux bénéficiaires involontaires ou au gouvernement

Dons de polices d’assurance-vie

Un don au moyen d’une assurance-vie peut être un moyen abordable de générer un don de bienfaisance important et d’aider à protéger la place traditionnelle qu’occupe le Canada au hockey.

Vous pouvez le faire en transférant la propriété d’une police existante désignant la Fondation Hockey Canada comme propriétaire et bénéficiaire. Vous recevrez un reçu officiel pour don de bienfaisance correspondant à la pleine valeur de rachat de la police ainsi que les dividendes accumulés. Si des primes sont toujours payables, vous pouvez continuer à les payer et recevoir un reçu officiel pour chaque prime supplémentaire payée.

Vous pouvez également souscrire une nouvelle police et nommer irrévocablement la Fondation Hockey Canada comme propriétaire et bénéficiaire. Un reçu officiel pour don de bienfaisance est remis annuellement pour les primes payées ou pour la valeur nominale de la police à votre décès.

Si vous nommez la Fondation Hockey Canada comme bénéficiaire tout en conservant la propriété du contrat, aucun reçu officiel pour don de bienfaisance n’est remis. Cependant, votre succession recevra un reçu pour la valeur totale de tout don résultant reçu par la fondation.

Les dons d’assurance-vie sont traités à l’extérieur de la succession et ne sont pas retardés ou sujets à des problèmes d’homologation. Cela garantit que le montant du don ne change pas en raison du paiement d’impôts ou de frais juridiques ou administratifs.

Dons à l’aide d’une fiducie résiduaire de bienfaisance

Si vous souhaitez faire un don important au hockey canadien tout en continuant à recevoir des revenus sur vos actifs, vous pouvez créer une fiducie résiduaire de bienfaisance. Il s’agit d’un cadeau à la Fondation Hockey Canada au moyen d’une entente de fiducie. La fiducie résiduaire de bienfaisance peut être financée par des espèces, des titres, des biens immobiliers ou d’autres formes de biens immobiliers jugés acceptables par le fiduciaire qui gère la fiducie. Le revenu gagné grâce à la fiducie vous est versé, à vous ou à votre bénéficiaire. À la résiliation, le reste de la fiducie est remis à la fondation et n’est pas assujetti à des frais d’homologation ni à d’autres frais administratifs.

Une fiducie résiduaire de bienfaisance peut être établie de votre vivant ou selon les termes de votre testament. Cela permet de faire un don substantiel sans perdre l’avantage des revenus que votre capital génère. En fait, lorsque les avantages fiscaux et la gestion professionnelle des fonds sont pris en compte, vous pouvez constater que votre rendement net est plus élevé en utilisant une fiducie résiduaire de bienfaisance. Un reçu officiel sera remis pour les fiducies irrévocables en fonction de la valeur actuelle des intérêts résiduels qui finiront par être transférés à la fondation.

Dons d’intérêts résiduels

Un don d’intérêts résiduels vous permet de faire un don important d’immobilisations sans perdre l’utilisation de la propriété au cours de votre vie. En faisant un don irrévocable d’un bien immobilier, d’une résidence principale ou d’une œuvre d’art, vous pouvez continuer à profiter de l’utilisation de la propriété jusqu’à votre décès, date à laquelle l’intérêt résiduel est transmis à la Fondation Hockey Canada. Vous recevez un reçu officiel pour la valeur actuelle de l’intérêt résiduel et le don n’est pas soumis à une homologation.

Dons d’actifs de fonds de retraite

Si votre conjoint ne vous survit pas, si vous êtes sans enfants ou si vous avez des enfants, mais que vous avez pris d’autres dispositions pour eux, vos fonds de retraite peuvent servir à faire un don à la Fondation Hockey Canada.

Le fait de désigner la fondation comme bénéficiaire directe de tous vos fonds de retraite restants au décès ou d’une partie de ceux-ci sera considéré comme un don de bienfaisance et générera un reçu de bienfaisance au nom de votre succession pour la valeur marchande du régime.

Avis de non-responsabilité

Les renseignements fournis précédemment sont de nature générale et sont destinés à être utilisés à des fins d’illustration seulement. Ils ne visent pas à remplacer les conseils de professionnels. La Fondation Hockey Canada encourage tous les donateurs qui prévoient un don important à demander des conseils juridiques et financiers indépendants appropriés en matière de planification.

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